Moduléo
Présentation de la marque Moduléo
Déposée le 19 octobre 2009 par la société MUTUELLE GENERALE DE LA POLICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Moduléo » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-48 du 27 novembre 2009.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Moduléo a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3684900.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Moduléo arrivera à expiration en date du 19 octobre 2029.
MUTUELLE GENERALE DE LA POLICE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48
Enregistrement avec modification - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12
Inscription le 12 novembre 2019 - Changement de nom, de dénomination n°772347 - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-11-12
Renouvellement sans limitation le 14 octobre 2019 n°2728175 - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2019-10-14